Plan Local d’Urbanisme
PLAN LOCAL D’URBANISME
Arrêté municipal du 28 juillet 2017
Avis d’enquête publique sur le Plan Local d’Urbanisme
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
2017.116 – PLU – Instauration d’un DPU zones U et AU
DOCUMENTS DU PLU :
Rapport de Présentation 2017-04-03 SMDO
Projet d’Aménagement et de Développement Durables 2017-03-27
Orientations d’Aménagement et de Programmation 2017-03-27 SMDO
RÈGLEMENTS GRAPHIQUES :
RÈGLEMENT ÉCRIT PAR ZONE :
PLAN DES SERVITUDES : Plan des Servitudes
PLAN DES CONTRAINTES : Plan contraintes
RAPPORT ET CONCLUSION DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR : Rapport du commissaire enquêteur P.L.U
